Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maître Artisan Glacier par nature
LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Numéro de dépôt :
4612087
Date de dépôt :
07/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2030
Maître Artisan Glacier par nature de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque Maître Artisan Glacier par nature

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maître Artisan Glacier par nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clement Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Maître Artisan Glacier par nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612087.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maître Artisan Glacier par nature arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT , LES GLACIERS FRANÇAIS


LA COMPAGNIE DES DESSERTS - rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clement Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Republication pour erratum - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, crèmes glacées; yaourts glacés (glaces alimentaires); sorbets; poudres et liants pour glaces alimentaires; pâtisseries, confiseries et viennoiseries surgelées; desserts glacés; glaces à l'eau; barres de crèmes glacées; glaçons ; bâtonnets de glace; sucettes glacées; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas; crêpes (alimentation); biscuits; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.